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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE BOURSEAU
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B COMME BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B COMME BIO
SARL MINOTERIE BOURSEAU, SARL

Numéro de dépôt :
3792155
Date de dépôt :
20/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2020
B COMME BIO de MINOTERIE BOURSEAU

Présentation de la marque B COMME BIO

Déposée le 20 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE BOURSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B COMME BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE BOURSEAU domicilié(e) LE MOULIN DE LA VILLATTE - 44170 - NOZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 441 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MINOTERIE BOURSEAU domicilié(e) LE MOULIN DE LA VILLATTE - 44170 - NOZAY - France.

La marque B COMME BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B COMME BIO est expirée depuis le 20 décembre 2020.

MINOTERIE BOURSEAU a également déposé les autres marques suivantes : L'AVANT , AU COEUR DU BON , FARINE DE MON PERE , LA TOURTE DE MON PERE , L'AVANT A LA MEULE DE PIERRE , LA TOURTE DE MON PERE , PANAMIX , B COMME BOULANGER , MY BAGUETTE , VILLA NOVA


SARL MINOTERIE BOURSEAU, SARL - LE MOULIN DE LA VILLATTE - 44170 - NOZAY - France - SIREN 402441745


SARL MINOTERIE BOURSEAU - LE MOULIN DE LA VILLATTE - 44170 - NOZAY - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 23 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°710105 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).